Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLKANE LA MAITRISE DU FROID
SOLVAY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95596772
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque SOLKANE LA MAITRISE DU FROID

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLKANE LA MAITRISE DU FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY domicilié(e) Rue du Prince Albert, 33 B-1050 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - France.

La marque SOLKANE LA MAITRISE DU FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLKANE LA MAITRISE DU FROID est expirée depuis le 9 novembre 2005.

SOLVAY a également déposé les autres marques suivantes : SEL V SEL , BICAR NET , NIVACAL , X-FERT , WINNOFIL , BICARNET , SALFURIDE , REVUE SOLVAY , V. VENINOV , SOLVAY-FAX


SOLVAY (Société Anonyme) - Rue du Prince Albert, 33 B-1050 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Produits chimiques pour l'industrie et la science, à savoir agents de propulsion, agents de réfrigération, solvants pour aérosols.Produits de l'imprimerie, à savoir publications diverses, imprimés, revues, périodiques, brochures

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.